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Conditions de Service
En utilisant notre site web et en passant commande, vous acceptez les présentes conditions de service. Veuillez les lire attentivement avant d’effectuer un achat.
1. Identification de l'éditeur
Le site [Nom de votre boutique] est édité par :
Nom de l'entreprise : [Nom complet de l'entreprise]
Forme juridique : [SARL, SAS, etc.]
Adresse de l'entreprise : [Adresse complète de l'entreprise]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Email de contact : [votre email de contact]
Numéro de téléphone : [votre numéro de téléphone]
2. Objet
Les présentes conditions de service ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles [Nom de votre boutique] fournit ses produits et services à ses clients. Elles régissent l'accès au site, ainsi que l'achat et la livraison des produits proposés.
3. Acceptation des conditions
En passant commande sur notre site, vous reconnaissez avoir lu et accepté sans réserve les présentes conditions de service. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
4. Produits et disponibilité
Tous les produits proposés sont décrits sur le site. Nous nous efforçons de maintenir une mise à jour régulière des stocks. Toutefois, en cas de rupture de stock d'un produit, nous vous informerons rapidement et vous proposerons une solution, comme le remboursement ou un produit similaire.
5. Commandes
Une fois que vous avez passé votre commande, vous recevrez un email de confirmation. Votre commande sera traitée après validation du paiement. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande en cas de doute sur les informations fournies ou sur un problème de paiement.
6. Paiement
Le paiement des produits se fait en ligne lors de la commande. Nous acceptons plusieurs modes de paiement sécurisés (cartes bancaires, PayPal, etc.). Le montant total de votre commande comprend les frais de livraison, s'ils s'appliquent.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. Les délais de livraison sont généralement de [nombre de jours], mais peuvent varier en fonction des méthodes de livraison choisies et de la destination. Nous nous efforçons d'expédier les commandes dans les plus brefs délais.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation à compter de la réception de vos produits. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour et de Remboursement.
9. Garantie
Tous nos produits bénéficient d'une garantie légale contre les défauts de fabrication. Si vous constatez un problème, veuillez contacter notre service client pour organiser un remplacement ou un remboursement selon les termes de notre politique de retour.
10. Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour assurer la qualité et la sécurité de nos produits. Cependant, nous ne pourrons être tenus responsables des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits ou d'une utilisation non conforme aux instructions fournies.
11. Protection des données personnelles
Vos données personnelles sont collectées dans le but de traiter vos commandes et de vous fournir un meilleur service. Nous respectons votre vie privée et nous nous engageons à protéger vos informations conformément à notre Politique de Confidentialité.
12. Propriété intellectuelle
Le contenu de notre site (textes, images, logos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans notre autorisation.
13. Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions de service à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Il est donc recommandé de consulter régulièrement cette page.
14. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par les lois de [votre pays]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [votre région ou ville], sauf disposition contraire.